ASPECT Val de SensĂ©e est une association qui sâest créée pour sâopposer au projet de 6 Ă©oliennes dans le val de SensĂ©e (Dury-Etaing-Recourt). Cette association a gagnĂ© la premiĂšre manche. Mais, Ă©videmment, les promoteurs ont fait appel !
Ce site est une mine de renseignements
Par exemple leur analyse des problĂšmes causĂ©s par lâĂ©olien terrestre
https://aspectvaldesensee.wixsite.com/my-site/informations-nationales
Extraits trĂšs incomplets
I. La dévaluation immobiliÚre
Concernant des habitations situĂ©es Ă moins de 2 km dâun parc Ă©olien :
Depuis 2010, la jurisprudence est de plus en plus abondante et de nombreuses décisions de justice reconnaissent une dévalorisation souvent estimée à 20%, parfois davantage.
De nombreux notaires, agents et experts immobiliers ou hébergeurs touristiques attestent par écrit une décote de 20 à 30 %.
Comment les promoteurs Ă©oliens peuvent-ils passer sous silence toutes ces Ă©valuations effectuĂ©es par les professionnels du secteur immobilier depuis 2010, elles-mĂȘmes validĂ©es par la justice ?
âPOUR EN SAVOIR PLUS
La dévaluation de biens immobiliers situés à proximité de parcs éoliens industriels
La prĂ©sence d’Ă©oliennes dĂ©valorise votre maison, le nier est une escroquerie !
II. Sons et infrasons, courants électriques et électromagnétiques : les impacts sur la santé
âSelon lâOrganisation mondiale pour la santĂ© (OMS) « la santĂ© est un Ă©tat de complet bien-ĂȘtre physique, mental et social, et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d’infirmitĂ© ».
âLa prĂ©sentation ci-dessous est une synthĂšse dâinformations recueillies dans les documents suivants :
– Rapport de Jean-Louis Remouit sur Les effets des infrasons produits par les Ă©oliennes (version juin 2019),
– Actes du colloque du 16 novembre 2018 sur La santĂ© des hommes et des animaux face aux infrasons produits par les Ă©oliennes , durant lequel des scientifiques et mĂ©decins reconnus sont venus apporter leur contribution concernant les impacts sanitaires de lâimplantation des parcs Ă©oliens,
– Rapport de lâAgence nationale pour la sĂ©curitĂ© sanitaire de lâalimentation, de lâenvironnement et du travail (ANSES) de mars 2017 : Evaluation des effets sanitaires des basses frĂ©quences sonores et infrasons dus aux parcs Ă©oliens
– Rapport de lâAcadĂ©mie nationale de mĂ©decine du 9 mai 2017 : Nuisances sanitaires des Ă©oliennes terrestres
â1. Lâimpact sonore des Ă©oliennes sur la santĂ© (bruit audible)
LâarrĂȘtĂ© du 26 aoĂ»t 2011 dispense les Ă©oliennes du respect du Code de santĂ© publique en les autorisant Ă porter le bruit ambiant Ă 35 dĂ©cibels (dBA) contre 30 dBA selon le Code de santĂ© publique. Cette disposition, particuliĂšrement pĂ©nalisante dans les zones rurales oĂč le bruit rĂ©siduel est faible, a Ă©tĂ© prise en faveur du dĂ©veloppement Ă©olien au dĂ©triment de la santĂ© des riverains.
Et le bruit constant des Ă©oliennes peut ĂȘtre trĂšs pĂ©nible Ă supporter au quotidien, surtout en pleine campagne dans un environnement calmeâŠ
2. Lâimpact infra-sonore des Ă©oliennes sur la santĂ© (infrasons inaudibles)
Le phĂ©nomĂšne des infrasons est connu depuis des dizaines d’annĂ©es et a fait l’objet d’Ă©tudes parfaitement acceptĂ©es. Les infrasons ne sont pas gĂ©nĂ©rĂ©s spĂ©cifiquement par les Ă©oliennes, mais aussi par les routes, aĂ©roports, installations de climatisation et de ventilation, usines, Ă©oliennes, … Ils ont des effets sur la santĂ© dâune minoritĂ© significative de riverains encore plus nĂ©fastes que le bruit. Ils ne cheminent pratiquement pas par notre systĂšme auditif, mais affectent dâautres organes et constituent une menace invisible et inaudible sur notre santĂ©. Les symptĂŽmes le plus souvent Ă©voquĂ©s sont les suivants : troubles du sommeil, vertiges, acouphĂšnes, maux de tĂȘte…
âQuâest-ce que les infrasons ?
Les infrasons peuvent ĂȘtre considĂ©rĂ©s comme des sons et ĂȘtre traitĂ©s par les mĂ©thodes de l’acoustique classique ou bien ĂȘtre considĂ©rĂ©s comme des vibrations et ĂȘtre traitĂ©s par la physique des pressions vibratoires des fluides ou de leurs Ă©quivalents. Les premiers, les infrasons, ne sont pas vĂ©ritablement dĂ©finis en termes de frĂ©quence mais peuvent ĂȘtre considĂ©rĂ©s comme ayant un spectre infĂ©rieur Ă 20 hertz (la limite de l’audition) selon l’ANSI. Les secondes, les vibrations, peuvent ĂȘtre dĂ©finies en dessous de 10 hertz. Ces deux phĂ©nomĂšnes procĂšdent du mĂȘme processus physique, l’Ă©branlement vibratoire des molĂ©cules d’air provoquant des ondes de pression/dĂ©pression pour le son, et la transmission des vibrations par contact pour les vibrations classiques. Les spectres sont identiques, seules les amplitudes et les puissances sont diffĂ©rentes.
âIl est scientifiquement Ă©tabli que les Ă©oliennes produisent des infrasons et basses frĂ©quences sonoresâŠ
âLâANSES reconnaĂźt que les mesures acoustiques en vigueur ne permettent pas de dĂ©tecter les infrasons et basses frĂ©quences sonores, et recommande de rĂ©aliser des Ă©tudes complĂ©mentairesâŠ
âEn France, aucune Ă©tude Ă©pidĂ©miologique sĂ©rieuse nâa Ă©tĂ© rĂ©alisĂ©e afin de dĂ©terminer les effets sur la santĂ©âŠ
Recommandations
– Ă©tudier lâhypothĂšse de mĂ©canismes dâeffets cochlĂ©o-vestibulaires pouvant ĂȘtre Ă lâorigine dâeffets physiopathologiques,
– rĂ©aliser une Ă©tude parmi les riverains de parcs Ă©oliens qui permettrait dâidentifier une signature objective dâun effet physiologique.
â3. LâĂ©lectro-hypersensibilitĂ©
Câest une sensibilitĂ© particuliĂšrement forte vis Ă vis des champs Ă©lectriques et Ă©lectromagnĂ©tiques, dĂ©jĂ connue au voisinage de lignes Ă Haute et TrĂšs Haute Tension, qui sâest Ă©tendue avec le dĂ©veloppement de la tĂ©lĂ©phonie mobile et des technologies sans fil. Il sâagit dâune rĂ©action de lâorganisme consĂ©cutive Ă une agression par des champs Ă©lectriques et/ou Ă©lectromagnĂ©tiques dâorigine artificielle.
Les symptĂŽmes sont trĂšs nombreux (maux de tĂȘte, vertiges, acouphĂšnes, bourdonnements dâoreilles, tension artĂ©rielle, saignements de nez, tachycardie, bouffĂ©es de chaleur, douleurs musculaires, nausĂ©es, douleurs abdominales, diarrhĂ©e ou constipation, sensation dâoppression thoracique, irritabilitĂ©, …) et disparaissent aussitĂŽt que les personnes ont quittĂ© le milieu polluĂ©.
LâĂ©lectro-hypersensitivitĂ© est reconnue comme un handicap par diffĂ©rentes dĂ©cisions judiciaires en France depuis 2014.
Les cĂąbles enterrĂ©s pour transporter le courant Ă©lectrique pourraient ĂȘtre Ă lâorigine de ces dĂ©sordres qui ne touchent pas seulement les animaux mais aussi les ĂȘtres humains et en particulier des enfants. Quelles ondes conduisent rĂ©ellement ces cĂąbles lorsque les Ă©oliennes tournent Ă plein rĂ©gime ? Nâest-on pas en prĂ©sence de symptĂŽmes dâĂ©lectro-hypersensibilitĂ© ?
Les symptĂŽmes communs aux personnes Ă©lectro-hypersensibles et aux personnes hypersensibles aux infrasons pourraient provenir des effets des champs Ă©lectromagnĂ©tiques Ă©mis par les Ă©oliennes elles-mĂȘmes et par les lignes Ă TrĂšs Haute Tension souvent enterrĂ©es pour les personnes riveraines des parcs Ă©oliens.
Et les animaux ?
Des effets physiologiques ont Ă©tĂ© mis en Ă©vidence chez lâanimal (systĂšme cochlĂ©o-vestibulaire) pour des niveaux dâinfrasons et basses frĂ©quences sonores Ă©levĂ©s.
âDans les annĂ©es 1990 sont Ă©galement apparus des problĂšmes chez des animaux dâĂ©levage situĂ©s sous des Lignes Ă TrĂšs Haute Tension. Certains animaux ont prĂ©sentĂ© des symptĂŽmes dâĂ©lectro-hypersensitivitĂ© : chĂątaignes reçues sur le museau Ă lâabreuvoir, courants Ă©lectriques vagabonds reçus dans les pattes sur un sol mouillĂ©, allant jusquâĂ provoquer du cannibalisme des parents sur les petits.
â4. La distance minimum entre les Ă©oliennes et les habitations
âEn France, lâAcadĂ©mie Nationale de MĂ©decine prĂ©conisait en 2007 de porter Ă 1500 m la distance minimale dâimplantation Ă la premiĂšre habitation, et en 2017 de dĂ©terminer cette distance en fonction de la hauteur des Ă©oliennes.
En 2015, le SĂ©nat avait fixĂ© Ă 1 000 mĂštres la distance nĂ©cessaire entre une Ă©olienne et les habitations, contre 500 mĂštres antĂ©rieurement, mais sous la pression des professionnels du secteur cette distance a Ă©tĂ© maintenue Ă 500 m par lâAssemblĂ©e nationale afin de ne pas rĂ©duire considĂ©rablement le potentiel de dĂ©veloppement de lâĂ©olien en France (Article L553-1 du code de l’environnement).
5. Le trouble anormal de voisinage
âLâimplantation dâun parc Ă©olien Ă proximitĂ© peut constituer un trouble anormal de voisinage donnant lieu Ă indemnisation du prĂ©judiceâŠ
â6. Conclusion
Pour protĂ©ger les activitĂ©s de l’industrie Ă©olienne, l’Etat et les gouvernements successifs se sont attachĂ©s Ă nier les effets des infrasons des aĂ©rogĂ©nĂ©rateurs au point de ne pas donner suite aux demandes d’Ă©tudes Ă©pidĂ©miologiques de l’AcadĂ©mie de MĂ©decine ou de l’ANSES (co-saisine du Ministre de l’ Ă©cologie et de la santĂ© du 30 mars 2017), et de retarder la sortie de la norme AFNOR 31-114 dans sa version 2014 sur les mesures d’infrasons.
La rĂ©alitĂ© des effets multiples des Ă©oliennes sur la santĂ© humaine, le bĂ©tail et la faune sauvage par au moins les Ă©missions d’infrasons est largement dĂ©montrĂ©e dans la communautĂ© scientifique internationale. Elle pourrait constituer les prĂ©liminaires d’un futur scandale sanitaire Ă©quivalent Ă celui du sang contaminĂ© ou de l’amiante.
Comment agir ?
1- Faire promouvoir l’accĂ©lĂ©ration des procĂ©dures AFNOR Ă©voquĂ©es.
2- Exiger des autoritĂ©s concernĂ©es d’adopter pour les parcs Ă©oliens le mĂȘme dispositif de contrĂŽle sonore appliquĂ© pour les aĂ©roports concernant les infrasons.
3- Faire promouvoir la mise en place gĂ©nĂ©ralisĂ©e dâĂ©tudes Ă©pidĂ©miologiques.
4- Demander d’appliquer le principe de prĂ©caution au sens de l’article R1334-31 du Code de la SantĂ© Publique, de l’article L110-1 du code de l’environnement.
âIII. DĂ©mantĂšlement et recyclage : la grande incertitude
1. Le démantÚlement
La loi française impose Ă lâexploitant de procĂ©der au dĂ©mantĂšlement des Ă©oliennes Ă la fin de leur exploitation, de remettre en Ă©tat le terrain et de constituer des garanties financiĂšresâŠ
Mais selon diffĂ©rentes estimations le montant de la garantie financiĂšre est dĂ©risoire par rapport au coĂ»t rĂ©elâŠ
Qui assurera le dĂ©mantĂšlement et prendra en charge lâĂ©ventuel surcoĂ»t en cas de dĂ©faillance du dernier exploitant dâun parc Ă©olien et de sa maison mĂšre ?
Par ailleurs, le bail emphytĂ©otique confĂšre au bĂ©nĂ©ficiaire exploitant un droit rĂ©el qui lui permet de cĂ©der le parc Ă©olien Ă tout moment Ă une autre sociĂ©tĂ© sans lâavis du propriĂ©taire terrien qui se retrouve alors liĂ© Ă un nouvel exploitant, français ou Ă©tranger, dont il ignore toutâŠ
En rĂ©sumĂ©, si lâexploitant du parc Ă©olien (ou son repreneur) disparaĂźt ou nâest plus solvable, le propriĂ©taire terrien se retrouve propriĂ©taire dâune ou plusieurs Ă©oliennes dont il devra assurer le dĂ©mantĂšlement total pour un montant unitaire garanti de 50 000 euros pour une Ă©olienne de 2 KW (+ 10 000 euros pour chaque KW supplĂ©mentaire). Sachant que selon toute vraisemblance ce montant est dĂ©risoire compte-tenu des coĂ»ts rĂ©els estimĂ©s, quel recours aura le propriĂ©taire, ou la commune en cas de dĂ©faut du propriĂ©taire ? Pourquoi lâEtat ne rĂ©pond-il pas Ă cette question?
2. Le recyclage
IV. La pollution lumineuse nocturne
Effet barriĂšre
Effet sur les ressources alimentaires
Effet d’attraction et de dĂ©sorientation
Il est aujourdâhui avĂ©rĂ© que la pollution lumineuse nocturne a des consĂ©quences nĂ©fastes sur la santĂ© humaine et sur les espĂšces animales, oiseaux et chauve-souris en particulier.
MalgrĂ© le manque dâĂ©tudes Ă ce sujet concernant les parcs Ă©oliens, il nây a aucune raison de penser que les clignotements de lumiĂšre rouge des aĂ©rogĂ©nĂ©rateurs, tout comme celui des phares maritimes, ne seraient pas susceptibles de produire les mĂȘmes effets.
En tous les cas, les effets de la pollution lumineuse nocturne sont communĂ©ment dĂ©noncĂ©s par les riverains contraints de supporter ces flashes rouges de 2000 candelas dans le ciel nocturne. Quant aux animaux, il leur est Ă©videmment plus difficile dâexprimer leur ressenti…