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Une page complète sur l’éolien en mer en Vendée ce jour dans Ouest France.

Pour lire l’article du journal :

Le problème que nous mettons en avant est le suivant : pourquoi nous opposer aux éoliennes INDUSTRIELLES ? Pourquoi avoir besoin de tant de production électrique ?
Un constat s’impose : on a multiplié par quatre la production d’électricité entre 1970 et 2020. On voudrait multiplier encore par deux entre 2023 et 2035. Comme le disait si joliment le directeur de RTE : je veux électrifier l’économie !

Pourquoi toujours plus ?

Pourquoi les Hauts-de-France sont en première ligne puisque ce territoire représente un peu moins de 6% de la superficie de la France et produit 28% de l’énergie éolienne INDUSTRIELLE ?

Parce que l’on en a eu besoin principalement pour technologiser notre société ; maintenant il en faut pour numériser.  Sans rentrer dans les détails, c’est là notre triste évolution qui, à terme, risque d’aboutir à la mort de l’Humanité.

Il vaudrait mieux réfléchir en termes de projets d’éoliennes territoriales … qui servent – comme son nom l’indique – pour des territoires précisés. Avec les éoliennes INDUSTRIELLES, on nous retire notre possibilité de nous exprimer, dans la mesure où cette énergie centralisée est entre les mains et des pouvoirs politiques en place et des entreprises concernées.

Dans son livre, Cédric PHILIBERT (Éoliennes, pourquoi tant de haine ?) n’aborde pas du tout cet aspect du problème. C’est normal car il veut vendre sa soupe.

Les écologistes  (le parti politique) ne mentionnent pas non plus cette question puisque ce parti – comme la presque totalité des partis, voire la totalité – sont très favorables à cette évolution de la société. Tous les partis politiques sont d’ailleurs technophiles. Ils ne vont donc jamais aller à l’encontre de la technologisation, et – actuellement – de la numérisation de la société. Ils vont même jusqu’à laisser penser que c’est grâce à cette nouvelle technologie que l’on va résoudre des problèmes tels que le changement climatique.

La numérisation est pourtant le plus grand des dangers car cela englobe la plupart des problèmes actuels.

On continue le combat !

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Quel est le lien avec les luttes anti 5G ?
Si on lutte contre la 5G, si on lutte conséquemment contre la numérisation galopante de la société, c’est parce qu’on voit les dangers qui commencent à poindre. Il n’est pas nécessaire de détailler car ces dangers sont connus de tous ceux qui se retrouvent dans nos collectifs et associations anti 5G.

Pour que la 5G existe, pour que cette numérisation se développe, il est donc nécessaire qu’il y ait une production suffisante d’électricité.

On en arrive donc à la question qui se pose quand on se bat contre les éoliennes INDUSTRIELLES : pourquoi produire tant ?

C’est la question que l’on a pu se poser dans l’association ESCREBIEUX.

Des éléments de réponse se trouvent dans le début de cet article.

Des points de convergence entre certaines luttes sont manifestes.

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Commentaire reçu

Nous sommes entrés dans une phase mondiale du capitalisme technototalitaire électronumérique. Le tout-électrique est conjoint avec le tout-connecté.

Que les « Verts » officiels publics soient à côté de la plaque est évident. Les autres aussi (seuls ceux autour de Ruffin et peut-être Batho et quelques autres montrent quelques signes de conscience). Eh bien, c’est à nous d’aller les chercher pour qu’ils comprennent, de les secouer. Affaire de pédagogie…. Et de patience alors que tout s’accélère.

…

Éoliennes industrielles, voitures électriques, fermes photovoltaïques en déforestation ou sur les champs ou élevages, objets connectés, identité numérique… des maillons d’une même chaîne qui nous mène droit dans l’impasse et la catastrophe.

Et tout cela, au nom de « l’écologie » paraît-il , pour le climat, la biodiversité etc. dans la croyance hypnotique de l’immaculée conception de la matière.

Résistance 5G Nantes

Nous voulons empêcher l’implantation de trois éoliennes dans la Vallée de l’Escrebieux.

Ce qui suit doit être diffusé le plus possible parmi vos connaissances

Cela doit nous permettre, par le don que vous ferez, d’aller en justice pour contrer les arguments des promoteurs.

Rappel des faits

Les deux entreprises concernées – Intervent et Valeco – ont décidé d’envahir notre secteur : leur projet dans la Vallée de l’Escrebieux (deux éoliennes sur Izel-lès-Equerchin et une sur Quiéry-la-Motte) a été refusé par le préfet du département. Mais, comme nous le pressentions, les promoteurs font appel devant la Cour administrative d’appel de Douai.

De ce fait, nous – association ESCREBIEUX – avons l’ambition de défendre notre point de vue… complémentaire de celui du préfet.

Cela signifie que nous allons faire appel à une avocate pour plaider notre cause. Bien entendu, qui dit avocat dit nécessité de trouver des fonds pour payer le travail de recherche, de réflexion, de plaidoirie …

C’est pour cela que nous avons besoin de votre aide.

Sans vous, nous ne pouvons rien faire car nous nous sommes bénévoles et faisons partie d’une association qui n’a pas beaucoup d’argent.

Pourquoi nous sommes principalement opposés à ce projet ?

• La région est déjà bien impactée par des éoliennes et le secteur déjà bien défiguré : la région des Hauts-de-France occupe moins de 6% du territoire français, mais elle produit 28% de l’électricité éolienne industrielle.
• Les grandes éoliennes industrielles occasionnent des pollutions visuelles et sonores importantes. Elles sont responsables de la dégradation des terres agricoles alors que notre agriculture est en souffrance.
• La distance de 500 m des habitations pouvait être cohérente lorsque les éoliennes mesuraient 70 mètres… Les nôtres feront près de 200 mètres de haut et la règle n’a pas changé !!!
• Notre paysage est déjà bien dégradé et nos oreilles sont déjà bien agressées avec l’autoroute, le TGV et la ligne THT.
• Si vous traversez le Pas de Calais d’est en ouest – et les Hauts-de-France – vous serez surpris par le nombre d’éoliennes implantées… Elles sont partout, sauf au Touquet (on se demande pourquoi – pour qui ?)

Comment vous pouvez nous aider ?

Quel que soit l’endroit où vous habitez

Si vous habitez près d’Izel ou de Quiéry 

• Nous souhaitons que vous réserviez un bon accueil aux membres de l’association qui frapperont à votre porte, vous expliqueront ce que l’on veut faire et vous demanderont de nous aider financièrement. Vous aurez un reçu du don que vous ferez.
• Nous allons organiser un loto dans un délai assez proche. Venez nombreux pour vous amuser et nous aider.

Il faut savoir encore ceci

• Nous allons contacter les mairies concernées directement – Izel et Quiéry – et celles qui sont autour : Bois-Bernard, Brebières, Drocourt, Fresnes, Hénin-Beaumont, Vitry.
• Nous allons contacter deux communautés de communes : Osartis-Marquion et la CAHC (communauté d’agglo Hénin-Carvin).
• Nous allons demander l’aide d’associations dans la région des Hauts-de-France, mais aussi en France.
• Nous faisons appel à toutes nos connaissances, quel que l’endroit où elles habitent.

Est-ce que nous allons gagner ?

Il est certain que nous voulons gagner contre les promoteurs mais nous ne pouvons pas prévoir une issue favorable avant de plaider en justice. Certes, nous aurons des arguments forts qui permettent de croire que nous pouvons, que nous devons gagner. En tout cas, un exemple dans l’Aisne nous montre qu’il est possible de gagner car les promoteurs ont vu leur projet refusé.

D’autres projets dans le secteur…

Intervent et Valéco ne sont pas des inconnus dans le secteur : ils ont déjà bien commencé à démolir la région aux environs de la route Arras-Marquion. Ils ne sont pas non plus les seuls puisque Engie implante aussi des éoliennes près de chez nous, dans la Vallée de la Sensée: Il y en a déjà huit éoliennes sur les territoires de Courcelles et Esquerchin ;, il y a aussi un projet de trois éoliennes à Brebières… Dans les cartons, il est prévu d’en implanter trois autres à Quiéry, d’autres à Fresnes.

Si nous ne sommes pas solidaires, ils iront encore plus loin.

IL EST DONC IMPORTANT DE CONTINUER LE COMBAT contre ce projet de la Vallée de l’Escrebieux et contre les autres projets. ENSEMBLE, NOUS GAGNERONS ! C’est pour cela que nous avons besoin absolument de vous : sans cette aide, nous risquons de de voir notre paysage saccagé.

Tout soutien financier et/ou dans les actions sera le bienvenu : c’est comme cela que nous gagnerons !

MERCI POUR VOTRE AIDE ET VOTRE SOUTIEN.

Pour tout contact et informations :

• par téléphone :  03 21 50 14 10
• par mail : escrebieux.association@gmail.com 
• https://escrebieux-environnement.fr 

Pour encore plus de précisions , relisez l’article paru sur ce site en fin d’année dernière – plus exactement le 24 novembre 2023 :

RAPPEL : A DIFFUSER LE PLUS POSSIBLE à vos connaissances…

RAPPEL : Merci d’avance pour l’aide au combat que nous menons.

Deux réflexions pour terminer

« Tâchons de dépasser ce qui nous oppose et de multiplier ce qui nous unit » ; Jean d’Ormesson

« Le pessimiste se plaint du vent, l’optimiste espère qu’il va changer, le réaliste ajuste ses voiles » ; William Arthur Ward

Après plusieurs années – le projet date de 2015 – d’une lutte qui s’était (provisoirement) achevée, après une enquête publique très suivie et un avis défavorable du Commissaire-enquêteur, par un rejet de la demande d’autorisation environnementale par le Préfet de l’Aude le 15 septembre 2021, la société OSTWIND avait remis le couvert en déposant un recours contre l’arrêté préfectoral de refus devant la Cour administrative d’appel (CAA) de Toulouse le 9 novembre 2021.

L’association Vent mauvais , la Ville de Mazamet et le GAEC Lassalle, exploitant de la ferme des Moussels, avaient décidé de soutenir l’arrêté préfectoral contesté par une intervention volontaire dans la procédure et chargé Maitre Jean-Pierre CABROL de les représenter et de répondre au mémoire en recours. Le Ministère avait de son côté répondu aux arguments du porteur de projet.

La clôture de l’instruction avait été prononcée le 23 mai 2022 et c’est seulement le 20 décembre 2023 que nous avons appris que l’audience aurait lieu le 18 janvier 2024. Le délibéré a été prononcé le 1^er février :

• Article 1er : L’intervention en défense de la commune de Mazamet, de l’association Vent Mauvais et des autres intervenants est admise.
• Article 2 : La requête de la société SEPE Les Martys est rejetée.
• Article 3 : Les conclusions présentées par les intervenants en défense sur le fondement des dispositions de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées. 
• Article 4 : Le présent arrêt sera notifié à la société par actions simplifiée SEPE Les Martys, au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, à la commune de Mazamet représentant unique pour l’ensemble des intervenants en défense et à la société Parc Eolien des Ailles.

OSTWIND est donc débouté de sa demande.

Signalons par ailleurs que la SAS Parc des Ailles (Société de la famille Alquier) s’était portée en intervention volontaire en soutien d’OSTWIND. Cette même société – dont le projet voisin de 2 éoliennes de 3MW et 125 mètres de hauteur, en continuation et association de celui d’OSTWIND, avait été retoqué par le Préfet de l’Aude le 30 juin 2022 avant même l’enquête publique,  tente aujourd’hui de convaincre les habitants des Martys de participer financièrement à un nouveau projet de 3 à 5 éoliennes sur le même site des Ailles/Les Moussels mais soutenu cette fois par ENERCOOP.

Pourtant dans sa publicité Enercoop dit faire “passer l’humain avant la course au profit » et affirme que son modèle “favorise l’emploi local, la démocratie, la transparence et la coopération entre toutes les parties prenantes : les clients, les producteurs, les fondateurs, les salariés, les partenaires et les collectivités locales ».  Alors pourquoi vouloir installer un projet rejeté par la population, ses élus, les pouvoirs publics et la justice ?

La mairie des Martys s’oppose fermement à ce projet et en a informé la population. L’association Vent mauvais, forte de ses adhérents sur la Montagne Noire, reste vigilante et mobilisée quant aux développements de ce projet qui devra rester mort-né. Ces gens là ne lâchent rien … Nous non plus !

Cette victoire est importante pour le territoire et pour les riverains qui étaient les plus menacés par ce projet : la ferme des Moussels et le hameau de Saint-Saraille qui dépend de la commune de Mazamet. Cela dit, OSTWIND peut encore aller en cassation devant le Conseil d’État mais devra y réfléchir à deux fois car leur dossier a vraiment du plomb dans les deux ailes … 
Un détail intéressant : la CAA de Toulouse a fait un communiqué de presse pour annoncer la décision sur Ostwind (voir pièce jointe) : une démarche rarissime.

Alors, aujourd’hui, ne boudons pas notre plaisir ! Le combat a payé. Plus que jamais nous disons :  Pas une éolienne de plus sur la Montagne Noire !

D’ici à 2050, la France prévoit d’installer des éoliennes en mer pour en faire la deuxième source d’électricité après le nucléaire. L’avis des citoyens recueilli jusqu’en mars comptera-t-il ? Samedi à Bordeaux, certains y croyaient, d’autres moins.

Il y a les (trop) honnêtes. « Je vous remercie de m’avoir permis de profiter d’une croisière gratuitement. » Il y a les « opportunistes ». « Nous sommes universitaires dans le domaine de la pollution, et venir ici nous permet d’identifier les points d’incompréhension, sur lesquels nous gagnerions à communiquer. » Il y a quelques militants. « Il n’y a pas eu un mot sur la ferme Pure Salmon qui doit voir le jour au Verdon ! » Et les pragmatiques : « En quoi ce qu’on dit aujourd’hui aura un impact sur les décisions de demain ? »

Lors de rendez-vous originaux, les citoyens peuvent faire entendre leur avis sur les enjeux liés à la mer et au littoral, dans le cadre du débat national « La Mer en débat »

Samedi 6 janvier, 136 personnes ont embarqué à bord du « Burdigala », à Bordeaux, pour une croisière animée par l’association Terre et océan autour des enjeux de l’estuaire. Le rendez-vous s’inscrivait dans le cadre de « La Mer en débat », une concertation organisée par la Commission indépendante nationale du débat public (CNDP). À travers plusieurs rendez-vous en Nouvelle-Aquitaine, elle doit permettre de rendre un rapport consignant les remarques des citoyens sur l’avenir de la mer et du littoral français. C’est en mars 2023 que l’État a saisi la CNDP, en vue d’orienter ses choix futurs, avec une ambition affichée : atteindre une production de 45 GW en 2050 pour faire de l’éolien en mer la deuxième source de production d’électricité après le nucléaire (sur la façade Aquitaine, la Charente-Maritime est particulièrement concernée par ces installations).

Nucléaire, submersions, biodiversité…

L’ensemble de la population a son mot à dire. Y compris à Bordeaux, bercée par la Garonne et son estuaire. Le nucléaire avec la centrale du Blayais, la zone d’Ambès et ses stockages d’hydrocarbures, les risques de submersion marine, la biodiversité, sont autant de thèmes qui ont été abordés par les scientifiques de Terre et océan.

Dans l’assemblée, on n’a pas hésité à réclamer les sous-titres lorsque les termes devenaient trop complexes : « Si vous pouviez arrêter d’utiliser des acronymes », plaidait ainsi une retraitée tentant de ne pas perdre le fil. Sur leur chaise, au fond de la cabine, Pauline Romary, Lucas Lopez et Antoine Weidmann, étudiants en histoire de l’énergie à Bordeaux Montaigne, écoutent. « Tous les capitaux sont déjà engagés dans cette affaire, sait Antoine Wiedmann. Je me demande si le débat public n’arrive pas un peu tard… On n’est plus vraiment dans la coconstruction. »

« Décisions irréversibles ? »

« Les décisions prises par l’État avec RTE sont-elles irréversibles ? » rejoignait ce Bordelais. Julie Dumont, déléguée régionale de la CNDP en Nouvelle-Aquitaine, a l’habitude d’entendre ce genre de questions et sait l’importance d’expliquer la démarche menée jusqu’en mars. « Ce qui se dit est collecté et sera publié deux mois après la fin des débats. Puis, l’État et RTE auront trois mois pour dire comment ils intègrent ces remarques dans leurs propres décisions. Alors oui, l’installation de parcs éoliens en France est sans doute irréversible, car le gouvernement l’a annoncée. Mais ce qui peut évoluer, ce sont les caractéristiques techniques, de quantité, de localisation… Lors du débat public sur le parc éolien d’Oléron, l’emplacement des éoliennes a été déplacé hors du Parc naturel marin, comme la majorité des citoyens l’avaient demandé. C’est donc possible. »

Non seulement de nombreuses chauves-souris meurent dans les éoliennes, mais les turbines déplacent également certaines espèces de leurs habitats sur de vastes zones.

Les éoliennes représentent plusieurs avantages pour produire de l’électricité verte. Moins dangereuse que le nucléaire, moins polluante que le charbon, ces dispositifs transformant l’énergie cinétique en énergie électrique ont donc la côte pour accompagner l’énergie hydrolique dans les sources de production vertes.

Cependant, tout n’est pas rose, et il existe de nombreux détracteurs à l’encontre des éoliennes. Le premier argument est tout simplement le peu d’électricité produite par ces appareils. Certaines personnes habitant à proximité regrettent leur aspect esthétique, accusant les éoliennes de défigurer le paysage, mais aussi d’être à l’origine de nuisances sonores.

Accusé d’abîmer la biodiversité

Une étude scientifique de l’Institut Leibniz pour la recherche sur le zoo et la faune sauvage (Leibniz-IZW) et de la Philipps-Universität Marburg, publiée dans la revue Global Ecology and Conservation apporte un nouvel argument aux opposants aux éoliennes. Elle accuse ces dispositifs d’avoir un impact négatif sur la vie des chauves-souris.

L’Allemagne, d’où provient l’étude, est en effet particulièrement concernée par la production d’énergie éolienne : 30 000 appareils composent le parc national outre-Rhin. Or lorsque ces dispositifs sont mis en marche, il a été relevé que l’activité des chauves-souris à proximité diminuait de près de 80 % dans un rayon de 80 à 450 mètres dans cette zone.

Chassé par le bruit

Les scientifiques ont cependant une hypothèse pour expliquer cette migration des chauve-souris. Selon eux, les nuisances sonores causées par le vent violent soufflant sur les éoliennes chasseraient ces petits mammifères. Une véritable problématique pour les chauves-souris.

“Les mouvements du rotor des éoliennes génèrent non seulement des turbulences de sillage, mais aussi un bruit important. Les deux facteurs peuvent affecter les chauves-souris sur plusieurs centaines de mètres. Les chauves-souris forestières qui chassent sous la canopée n’entrent probablement pas en contact avec les vortex de sillage. Elles pourraient plutôt être affectées par les émissions sonores des éoliennes, même si la gamme de fréquences du bruit est bien inférieure à celle des appels d’écholocation. Si les chauves-souris évitent activement les émissions sonores des éoliennes, elles perdent un habitat précieux à grande échelle” détaille Christian Voigt, chef du Département d’écologie évolutive du Leibniz-IZW.

Le Conseil constitutionnel a en effet rappelé tout récemment [7], en se basant sur l’article premier de la Charte de l’Environnement que « lorsqu’il adopte des mesures susceptibles de porter une atteinte grave et durable à un environnement équilibré et respectueux de la santé, le législateur doit veiller à ce que les choix destinés à répondre aux besoins du présent ne compromettent pas la capacité des générations futures et des autres peuples à satisfaire leurs propres besoins, en préservant leur liberté de choix à cet égard ».

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Une première en France, la justice confirme la démolition de sept éoliennes au nom de la protection de la biodiversité, en priorisant la préservation de la biodiversité y compris face à l’exploitation des énergies renouvelables, et en avalisant l’insuffisance d’étude d’impact comme une règle d’urbanisme pouvant servir de fondement à une action en démolition.

Cette jurisprudence (Cour d’appel de renvoi de Nîmes, 2e ch. sect. a, 7 déc. 2023, n° 23/00353 [1]) s’inscrit dans un courant de priorisation de la question environnementale et de prise de conscience de la nécessité de créer, à ce titre, des passerelles transverses entre les différentes législations.

L’enjeu était ici la préservation de la biodiversité, et plus particulièrement la protection de l’aigle royal dans une zone protégée (décès d’un aigle juvénile constaté en 2017 et d’un vautour moine en 2020).

Le préfet de l’Hérault avait délivré à la société Energie renouvelable du Languedoc, un permis de construire pour édifier sept aérogénérateurs et un poste de distribution au lieu-dit « Bernague », au nord-est de Lunas.

La construction avait été achevée en 2016, et le préfet de l’Hérault en avait déclaré la conformité le 19 juillet de la même année. L’annulation du permis de construire avait pourtant été confirmée par les juges de la juridiction administrative ultérieurement à sa mise en œuvre.

Diverses associations avaient par suite réclamé devant les juridictions judiciaires la démolition des éoliennes, mettant en avant que « toute méconnaissance des règles d’urbanisme ou des servitudes d’utilité publique peut servir de fondement à une action en démolition d’une construction édifiée conformément à un permis de construire ultérieurement annulé (…) ».

Le jugement du Tribunal judiciaire de Montpellier leur avait donné raison le 19 février 2021, condamnant l’exploitant à démolir, sous astreinte, les sept éoliennes et le poste de distribution constitutifs de ce parc après l’invalidation du permis de construire par les juridictions administratives.

En appel, cependant, la Cour de Montpellier avait suivi l’argumentaire de l’exploitant le 3 juin 2021 (3ème chambre civile) et infirmé le jugement initial au motif que l’annulation du permis de construire le parc éolien avait été motivée par l’insuffisance de l’étude d’impact liée à la présence d’un couple d’aigles royaux sur le site et que l’insuffisance de l’étude d’impact n’était qu’une simple règle de procédure insusceptible de fonder une demande de démolition.

Par décision du 11 janvier 2023 [2], la Cour de cassation avait, quant à elle, pris le contrepied de cette décision et jugé que toute méconnaissance des règles d’urbanisme pouvait servir de fondement à une action en démolition d’une construction édifiée conformément à un permis de construire annulé ultérieurement, dès lors que le demandeur démontre un préjudice personnel résultant de la violation de ces règles.

Elle en a déduit que l’insuffisance de l’étude d’impact faisait partie des règles d’urbanisme dont la violation pouvait justifier l’action en démolition si, conformément à l’article L480-13 du Code de l’urbanisme [3], le permis de construire a été annulé par le juge administratif et si la construction se trouve dans une des zones protégées listées dans cet article.

L’affaire avait alors été renvoyée devant la Cour d’appel de Nîmes pour être rejugée.
La cour d’appel de renvoi a estimé le 7 décembre 2023 que l’ensemble des conditions tenant à l’annulation du permis de construire, à l’existence du préjudice et à la situation dans une zone protégée était réuni :

• elle a mis en avant l’omission ou l’incomplétude de l’étude d’impact comme étant « de nature à nuire à l’information complète de la population, notamment au travers des associations dont il n’est pas contesté qu’elles ont pour objet de défendre notamment la bonne information de leurs adhérents sur les questions environnementales qu’elles cherchent à préserver, et également à exercer une influence sur la décision de l’autorité administrative ». Et les juges d’en déduire : « Il s’agit donc d’une règle de fond d’urbanisme dont l’inobservation a conduit au prononcé de l’annulation du permis de construire ».
• elle a admis le caractère avéré du préjudice : « Le préjudice subi en conséquence du non-respect de l’exigence d’une étude d’impact suffisamment complète tient (…) à la fois au défaut d’information des associations, de leurs adhérents et du public dont elles représentent les intérêts et à l’atteinte au site, que les associations ont précisément pour but de préserver, celles-ci ayant, en effet, pour objet statutaire la défense des intérêts du patrimoine environnemental (…) ».

« La réalité des atteintes environnementales sérieuses est par ailleurs avérée (…) et la société ne justifie pas de la mise en œuvre d’une solution technique efficace d’aménagement afin de remédier à la mortalité aviaire constatée ».

• en ce qui concerne, enfin, la condition liée à la situation de la construction litigieuse dans une zone protégée, la cour a estimé qu’il était suffisamment démontré que le terrain en question se trouve dans un espace du patrimoine naturel et culturel montagnard [4] et dans un secteur délimité par le plan local d’urbanisme (PLU) au titre de la protection du cadre de vie [5]. Or, cette exigence de l’article L480-13 du Code de l’urbanisme est satisfaite du seul fait que le site est localisé sur l’une de ces zones.

On est donc bien loin des temps où l’étude d’impact sur l’environnement et la santé humaine n’était qu’un document à remettre, plus évalué à la présence, poids ou kilomètre de lignes que sur la base de sa crédibilité en termes de prévention des risques et de suivi de la compensation de ces derniers lorsqu’ils existaient. Cela a duré, tout de même, près d’une cinquantaine d’années, entre 1976 (date de création de l’étude d’impact à travers la loi sur la protection de la nature [6]) et 2020, date à laquelle les règles de droit de l’environnement ont enfin commencé à prendre corps par la sanction, via l’ensemble des juges en France…

Plus encore, cette jurisprudence signifie que l’objectif de préservation de la biodiversité peut venir s’opposer à celui de la production d’énergie renouvelable, pourtant également positionné dans un contexte de protection de l’environnement.

Même si cette histoire jurisprudentielle n’est pas encore close et même si l’enthousiasme est à tempérer en considération d’un délai de justice bien trop long (permis de construire malgré tout mis en œuvre) et d’une démolition trop tardive (délai de démolition porté de quatre à quinze mois par la cour de renvoi…), les avancées sont toutefois réelles et les garde-fous mis en place.

Il y en aura besoin pour garantir les écueils liés à la logique de silos (la lutte contre le dérèglement climatique ne converge de loin pas toujours avec la préservation de la biodiversité) notamment dans le cadre de l’accélération de la production d’énergie renouvelable et de la favorisation du développement de l’industrie verte voire dans celui de l’expansion du nucléaire en alternative aux énergies fossiles.

Force est de constater, au travers des récents textes, une priorisation des actions – certes théoriquement vertueuses sur le plan écologique – mais à destination anthropique par rapport à la préservation de la nature (facilités notamment mises en place par rapport aux dérogations espèces protégées).

Ne saurait-on pas trouver un mode législatif alliant tous les objectifs et mesurer, sans l’aide des associations et du juge, l’importance de la préservation de ce qui existe en respect du principe de non-régression ou du droit des générations futures très récemment consacré par le juge constitutionnel en matière environnementale ?

Le Conseil constitutionnel a en effet rappelé tout récemment [7], en se basant sur l’article premier de la Charte de l’Environnement que « lorsqu’il adopte des mesures susceptibles de porter une atteinte grave et durable à un environnement équilibré et respectueux de la santé, le législateur doit veiller à ce que les choix destinés à répondre aux besoins du présent ne compromettent pas la capacité des générations futures et des autres peuples à satisfaire leurs propres besoins, en préservant leur liberté de choix à cet égard ».

Mireille Klein, Responsable juridique/référente environnement RSE, Enseignante en M2 et au CNAM secteur Grand Est.

Notes de l’article

[2] Cour de cassation, 11 janvier 2023, Pourvoi n° 21-19.778, Troisième chambre civile.

[3] Article L480-13 : Lorsqu’une construction a été édifiée conformément à un permis de construire : 1° Le propriétaire ne peut être condamné par un tribunal de l’ordre judiciaire à la démolir du fait de la méconnaissance des règles d’urbanisme ou des servitudes d’utilité publique que si, préalablement, le permis a été annulé pour excès de pouvoir par la juridiction administrative et, sauf si le tribunal est saisi par le représentant de l’Etat dans le département sur le fondement du second alinéa de l’article L600-6, si la construction est située dans l’une des zones suivantes :
a) Les espaces, paysages et milieux caractéristiques du patrimoine naturel et culturel montagnard mentionnés à l’article L122-9 et au 2° de l’article L122-26, lorsqu’ils ont été identifiés et délimités par des documents réglementaires relatifs à l’occupation et à l’utilisation des sols (…).

[4] C. urb., art. L122-9 et L122-26, 2°.

[5] C. urb., art. L151-19 et L151-23.

[6] Loi n° 76-629 du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature.

[7] Question prioritaire de constitutionnalité à l’occasion de la gestion des déchets nucléaires, décembre 2023.

Le projet a été refusé par la préfète, à la surprise générale

Le dossier du projet éolien de Pugny, à Moncoutant-sur-Sèvre, a connu un rebondissement : alors que l’orientation fin décembre était d’autoriser deux des trois éoliennes de 176 mètres envisagées dans ce village du Bocage, la préfète des Deux-Sèvres Emmanuelle Dubée a finalement refusé l’intégralité de l’aménagement dans un arrêté en date du 18 janvier.

L’avis de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites réunie ce même 21 décembre a-t-il été décisif ? Toujours est-il que cette instance s’est prononcée contre le projet, au regard de ses conséquences potentielles sur la Cigogne noire, espèce menacée d’extinction. Dans son arrêté de refus, la préfète mentionne cet aspect tout en concédant que le risque de mortalité théorique d’un spécimen de Cigogne noire par un parc éolien semble faible mais pas impossible.

L’impact visuel fort relevé à travers les études pour les bourgs de Pugny et du Breuil-Bernard a aussi pesé dans la balance et apparaît dans l’arrêté préfectoral.

Pour rappel, une première version du projet comprenant cinq éoliennes de 200 mètres avait été approuvée par le Conseil municipal de Pugny en 2018, mais refusée par la préfecture en mars 2021.

Trouvé sur le site de ventdesnoues.org

Ces documentaires sur les aérogénérateurs (éoliennes) sont remarquables, édifiants et bien approfondis. À partager !

Je les ai visionné en plusieurs fois. À chacun son rythme. 

Le Fil d’Actu – Tatiana Ventose

Durée 1 heure 48 minutes

POUR EN FINIR AVEC LES ÉOLIENNES : DES PROMESSES AUX RÉALITÉS –  PARTIE 1

Durée 2 heures 11 minutes – à écouter jusqu’à la dernière minute !

POUR EN FINIR AVEC LES ÉOLIENNES : DES PROMESSES AUX RÉALITÉS – PARTIE 2

La finance à l’assaut des campagnes… que du business et un saccage programmé !

Alors que la transition vers l’énergie verte devient de plus en plus urgente, les pays cherchent à étendre leurs infrastructures d’énergies renouvelables afin de répondre aux futurs besoins énergétiques. En Europe et en Afrique du Nord, cela signifie la mise en place d’un plus grand nombre d’éoliennes terrestres et de câbles électriques pour les connecter au réseau. De tels développements sont essentiels pour éviter un changement climatique incontrôlable, mais peuvent s’avérer désastreux pour les populations d’oiseaux qui risquent d’entrer en collision avec ces infrastructures.

Une nouvelle recherche menée par l’Université d’East Anglia (UEA) a utilisé les données de localisation GPS de 65 études de suivi des oiseaux afin d’identifier les endroits où les oiseaux volent plus souvent à une hauteur dangereuse et courraient donc un risque accru d’entrer en collision avec des éoliennes et des centrales électriques. lignes. Ils ont également évalué les emplacements des projets de développement d’infrastructures d’énergie verte et identifié les points chauds potentiels de collision où les oiseaux peuvent courir un risque accru de destruction.

Les résultats, publiés aujourd’hui dans le Journal d’écologie appliquée, montrent que les zones où les oiseaux sont les plus vulnérables aux collisions sont particulièrement concentrées sur les routes de migration importantes, le long des côtes et à proximité des lieux de reproduction. Il y a eu un mouvement important de personnes à travers les goulots d’étranglement de la voie de migration Europe-Afrique, comme le sud de la péninsule ibérique, ainsi que le Sinaï, le golfe d’Iskenderun et le Bosphore en Turquie. En outre, les points chauds des mouvements comprenaient la côte méditerranéenne occidentale de la France et la côte marocaine – autour du détroit de Gibraltar – l’est de la Roumanie et la côte baltique de l’Allemagne.

Les données de localisation GPS et d’altitude utilisées par les chercheurs concernaient 1 454 oiseaux de 27 espèces différentes. Les hauteurs dangereuses pour voler étaient considérées comme étant de 10 à 60 mètres au-dessus du sol en cas de collision avec des lignes électriques et de 15 à 135 mètres pour les éoliennes. Les données ont montré que le risque de collision variait selon les espèces, les grands oiseaux planant étant les plus vulnérables. Des espèces telles que la spatule eurasienne, le grand-duc d’Europe, le cygne chanteur, l’aigle impérial ibérique et la cigogne blanche faisaient partie de celles qui volaient régulièrement à des hauteurs où elles risquaient d’entrer en collision.

Les auteurs ont produit des cartes de vulnérabilité identifiant les points chauds probables de collision où les oiseaux seraient plus sensibles au développement d’éoliennes terrestres ou de lignes électriques. Ils affirment que le développement de nouvelles éoliennes et de nouvelles lignes électriques de transport devrait être minimisé dans ces zones, et que si de nouvelles infrastructures énergétiques y sont développées, elles devront prendre en compte des facteurs d’atténuation pour réduire les risques pour les oiseaux.

« Nous savons, grâce à des recherches antérieures, qu’il existe beaucoup plus d’emplacements appropriés pour construire des éoliennes que ce dont nous avons besoin pour atteindre nos objectifs en matière d’énergie propre jusqu’en 2050 », a déclaré Jethro Gauld, auteur principal et chercheur en doctorat à l’École des sciences de l’environnement de l’UEA.

« Si nous pouvons mieux évaluer les risques pour la biodiversité, tels que les risques de collision pour les oiseaux, dès le début du processus de planification, nous pouvons contribuer à limiter l’impact de ces développements sur la faune tout en atteignant nos objectifs climatiques. »

« Nos résultats contribueront à y parvenir et, ce faisant, fourniront de meilleurs résultats pour les humains et la faune. »

Dr Aldina Franco, superviseure de projet à l’UEA, a déclaré : « Cette étude collaborative, comprenant des recherches menées par 51 chercheurs et 15 pays, est un excellent exemple de la manière dont une collaboration peut commencer à répondre à certaines des grandes questions concernant les menaces auxquelles les migrants afro-eurasiens sont confrontés lors de leurs longs voyages annuels. »

Selon Phil Atkinson, superviseur du projet du British Trust for Ornithology, l’utilisation d’appareils GPS de haute précision permet aux experts d’étudier les mouvements des oiseaux de manière extrêmement détaillée. « Les oiseaux ne respectent pas les frontières nationales, et les lignes électriques et les éoliennes ont un impact sur les oiseaux migrateurs tout au long de leur cycle annuel, en particulier sur les grands oiseaux planeurs tels que les rapaces et les cigognes. »

Dans la deuxième phase de leur étude, les chercheurs ont superposé leurs cartes de vulnérabilité dérivées des données comportementales des oiseaux sur les emplacements des infrastructures énergétiques existantes pour identifier les zones où les oiseaux sont les plus exposés aux risques actuels de collision avec les éoliennes et les lignes électriques.

« Nos cartes peuvent également aider à cibler les mesures visant à réduire les risques là où des développements déjà construits posent déjà des problèmes », a déclaré Gauld. « Ils mettent en évidence les zones où les infrastructures énergétiques existantes constituent déjà une source de risque de collision pour ces oiseaux. Il est donc prioritaire en matière de conservation que des mesures supplémentaires visant à réduire les risques de collision soient mises en œuvre dans ces points chauds de vulnérabilité.

« Ces mesures peuvent inclure le marquage des lignes électriques pour les rendre plus visibles et la mise en œuvre de systèmes permettant l’arrêt des éoliennes pendant les périodes de forte circulation d’oiseaux. »

La transition vers une énergie zéro carbone nécessitera la construction de nombreux nouveaux parcs éoliens dans un avenir proche. Par exemple, la capacité européenne d’énergie éolienne terrestre devrait presque quadrupler d’ici 2050, et les pays du Moyen-Orient et d’Afrique du Nord, comme le Maroc et la Tunisie, ont également pour objectif d’augmenter la part de l’approvisionnement en électricité provenant de l’éolien terrestre. À cela s’ajouteront d’énormes investissements dans de nouvelles lignes électriques à haute tension, la capacité de transport nécessaire étant estimée à cinq fois supérieure entre 2010 et 2050.

Bien que ces développements soient essentiels, ils poseront un défi à la faune, en particulier aux oiseaux et aux chauves-souris qui volent à des hauteurs dangereuses et courent un risque de collision et d’électrocution. Les chercheurs espèrent que l’étude fournira une méthode que d’autres chercheurs et praticiens impliqués dans les évaluations d’impact environnemental des énergies renouvelables pourront reproduire à mesure que davantage de données provenant d’études de suivi seront disponibles.